CORONAVIRUS

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Travailler à domicile pour un employeur situé dans un autre pays

21. janvier 2021

En temps de la pandémie, ce qui est devenu le plus claire, c’est que le travail à domicile est beaucoup plus facile que tout le monde le pensait. C’est aussi le résultat des sondages dans les différents pays dans lesquels on a demandé si les sondés préféreraient de continuer le travail à domicile. Effectivement, les résultats démontrent une préférence de continuer le travail à domicile pendant deux ou trois jours par semaine pour ceux qui en profitent, déjà. Également, les employeurs y reconnaissent un certain avantage, si seulement pour économiser l’espace de travail.

Pour les frontalières et frontaliers, la situation est un peu plus étrange : ils habitent dans un pays et travailler dans un autre – ou bien plusieurs d’autres en parallèle. Au moment ou ils se trouvent forcés de travailler à domicile, restent-ils alors des frontalières et frontaliers?

Le travail avant la pandémie

Il y a les règles européennes ainsi que les traités binationales pour définir où payer ses impôts et où être couvert par la sécurité sociale. En principe, vous êtes imposable et couvert par la sécurité sociale dans le pays où vous travaillez. Tout simplement : si vous habitez en Belgique et travaillez exclusivement aux Pays-Bas vous êtes couvert par la sécurité sociale néerlandais et les impôts sur le revenu, vous payez pareillement aux Pays-Bas.

Autrement, si vous travaillez dans plusieurs pays en parallèle : Vous habitez aux Pays-Bas et vous travaillez pour un employeur allemand. Dans ce contexte vous visitez des clients en Allemagne, aux pays-Bas ainsi qu’au Danemark. Selon la règlementation européenne en vigueur vous êtes couvert par la sécurité sociale néerlandaise si vous faites 25 % ou plus d’heures de travail aux Pays-Bas. Si c’est moins, vous êtes couvert en Allemagne. Si vous travaillez aussi à domicile, par exemple pour des devoirs administratifs ou bien pour téléphoner, les 25 % seront obtenus rapidement. Régulièrement, les journées de travail en Allemagne seraient y imposées, les autres journées aux Pays-Bas. (Il y a quelques exemptions que nous mettons à l’écart pour ce moment.) Cela s’appelle Salary Split dans la domaine fiscale. Les revenu est imposable dans digérants pays, pour la sécurité sociale, seulement une loi qui peut être appliquée. Vous ne pouvez jamais payer les cotisations sociales dans plusieurs pays. Pour cette raison, l’employeur doit demander une déclaration de détachement (A1-Bescheinigung) dans le pays de résidence de l’employé, en précisant à quel système de sécurité sociale celui-ci est affilié.

Le travail pendant la pandémie

Si vous habitez en Allemagne et travaillez habituellement dans un bureau aux Pays-Bas, vous êtes imposable ainsi que couvert par la sécurité sociale aux Pays-Bas. Fort de COVID-19, cela a changé pour un grand nombre de salariés dont beaucoup travaillent à domicile. Normalement, cela signifierait que vous ne serait plus affilié à la sécurité sociale aux Pays-Bas mais en Allemagne où vous devriez payer les impôts sur le revenu. C’était le but des pays de l’UE d’éviter un changement de tel ampleur, pendant une pandémie. Donc, on a fait une exception pour le travail à domicile relié à la pandémie. Alors, si vous travaillez à domicile sous cette condition, vous êtes traité de la même façon qu’avant, c’est-à-dire que vous serez traité comme si vous travailliez encore dans le bureau aux Pays-Bas. vous restez affilié à la sécurité sociale néerlandaise. Pour les impôts sur le revenu vous pouvez décider si vous les payez aux Pays-Bas comme avant. Également, vous pouvez décider de les payer correspondant à votre lieu de travail réel. Quelquefois, cela vous procure des avantages financiers.

L’exception est exclusivement applicable au travail à domicile dû à COVID-19. Si vous travaillez à domicile habituellement, les règles originelles s’appliquent. Dans l’exemple ci-dessus, vous seriez affilié à la sécurité sociale en Allemagne.

Le travail après la pandémie

Selon des sondages, beaucoup d’employés préféraient de continuer le travail à domicile, même si ce n’est plus nécéssaire dû à la pandémie. Là, il y a un problème : l’exception des règles qui est en vigueur dû à COVID-19 ne s’appliquera plus, c’est-à-dire que les règles originelles rentraient en vigueur. Autrement dit, pour beaucoup de salariés qui continuent le travail à domicile, même partiellement, le règlement de la sécurité sociale pourrait changer tout comme le revenu net.

Les employeurs qui embauchent des frontalières et frontaliers devront donc veiller attentivement au fait si leurs employés travailleraient aussi dans leur pays de résidence. Dans ce cas, l’employeur doit demander une nouvelle déclaration de détachement (A1-Bescheinigung) dans le pays de résidence de l’employé, en précisant à quel système de sécurité sociale celui-ci est affilié. Si c’est le pays de résidence de l’employé, l’employeur doit y payer les cotisations sociales et, éventuellement, a aussi besoin d’un conseiller qui s’y soucie des affaires.

Consultation

Si vous êtes frontalière ou frontalier, assurez-vous que vous connaissez les règles.

Particulièrement sie vous travaillez dans plusieurs pays, il est très possible que les choses ne se passement pas comme vous le désirez. Discutez ceci avec votre employeur et assurez-vous de l’actualité de votre déclaration de détachement (A1-Bescheinigung) dont laquelle l’employeur ainsi que le salarié ont besoin de toute façon. Consignez conjointement avec votre employeur quel temps de travail sera accomplis dans quel pays. Cela aide à déterminer le montant d’impôt que vous devez payer dans tel ou tel pays et évite toute confusion quant à vos obligations en matière de sécurité sociale. Si vous enregistrez correctement ces données, vous ne serez pas surpris par des cotisations mal payées et un revenu net différent de celui que vous attendiez.

Veuillez trouver ici>> plus d’informations sur le travail dans plusieurs pays .

 

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